25 février 2013 | Bogotá, Colombie

Atelier 06. Les parlements et les industries extractives (Amérique du Sud, en espagnol)

Thème: Comment améliorer la supervision et accroître la collaboration. Présentations

  • Industries extractives et transition post-extractive en Amérique latine (Carlos Monge – Introduction) (espagnol)
  • Parlements et industries extractives (Fernando Patzy – Introduction) (espagnol)
  • Le rôle du Parlement dans les industries d’extraction (Fernando Patzy – S1) (espagnol)
  • Les rôles du Parlement : la législation, la supervision et la représentation (Manuel Briceño – S1) (espagnol)
  • Situation actuelle des consultations précédentes en Amérique du Sud : le cas de la Colombie (Gloria Rodriguez – S2) (espagnol)
  • Contrats, subventions et régimes d’imposition (Fernando Patzy – S3) (espagnol)
  • Parlements : renforcement de la gouvernance et de la transparence dans les industries d’extraction (Lisa Bhansali – S3) (espagnol)
  • Gestion des recettes provenant d’industries d’extraction (Carlos Monge – S4) (espagnol)
  • Ajustements au principal modèle d’exportation de matières extractives (Carlos Monge – S5) (espagnol)
  • Présentation du pouvoir exécutif du Gran Porte Mining Law Project (projet de loi minier à grande échelle) (LMGP, conformément à son acronyme espagnol), Uruguay (Carlos Baráibar – S5) (espagnol)
  • Transitions : activités post-extractives et solutions de rechange aux activités extractives du Pérou (Alejandra Alayza – S5) (espagnol)

Participation des parlementaires et des conférenciers invités (espagnol)

Objectifs de la réunion: Établir une tribune pour les parlementaires et les experts en vue de discuter du rôle et des mesures des législatures nationales en ce qui a trait aux industries d’extraction et diffuser des connaissances et des pratiques exemplaires régionales sur la législation et la supervision des industries d’extraction en Amérique du Sud et examiner les possibilités d’une collaboration parlementaire.

Séances

  • S1. Rôles du parlement: législation, contrôle et représentation
  • S2. L`État actuel du droit à la consultation préalable en Amérique du sud
  • S3. Types de contrats, régime fiscal et transparence
  • S4. Gestion des revenus issus des ressources extractives
  • S5. Modèles de développement supérieurs ou de rechange